Nouveau sur le site
Actualités
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Agenda
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Des questions foncières aux problématiques touristiques : discours et pratiques
Journées d’étude interdisciplinaire organisé par le CREDO, le CRIT, et IUKB Sion. Participation libre.
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Le renforcement des autorités locales: L’information spatiale et les outils de planification spatiale
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Atelier : Information géographique, villes et territoires en Méditérannée
organisé par Afigéo
Publications
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Achat de terres agricoles en Afrique : une nouvelle colonisation ?
Emission proposée par RFI le 17 avril 2012 à l’occasion de la Journée des luttes paysannes : Par Jean-François Cadet – Ibrahima Coulibaly, président de la Coordination Nationale des Organisations Paysannes du Mali (CNOP), membre du comité de coordination internationale de l’ONG Via Campesina – Ousmane Badiane, directeur pour l’Afrique à IFPRI – Mathieu Boche, [...]
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Numéro spécial de la revue Grain de sel consacré au foncier
Numéro spécial coordonné par le Inter-réseaux, le Comité technique “foncier et développement” de la Coopération française et le Hub rural.
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Directive volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts
Les Directives ont été approuvées par le Comité de la sécurité alimentaire mondiale (CSA) à sa 38ème session (extraordinaire), le 11 mai 2012. Les Directives volontaires sont disponibles en: I العربية I 中文 l English I français I русский l español Les Directives sont le fruit de négociations intergouvernementales conduites par le CSA. [...]
Revue de presse
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Tensions au Burundi autour de la commission chargée des conflits fonciers liés à la guerre
L’action de la Commission nationale des terres et autres biens, la CNTB, chargée de régler les problèmes fonciers liés au retour des réfugiés burundais de l’étranger, faisait l’unanimité jusqu’ici, mais ce consensus vient de voler en éclats car l’Uprona, le principal parti issu de la minorité tutsi de ce pays, accuse le président de la [...]
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Code foncier urbain en Côte d’Ivoire
Séminaire du code foncier urbain – Les travaux débutés, hier, à Grand-Bassam – Les experts nationaux du foncier sont réunis depuis hier à Grand-Bassam à l’initiative du ministère de la Construction, de l’urbanisme et de l’habitat. Il s’agira, pour les séminaristes, de discuter sur l’élaboration d’un avant-projet de code foncier urbain. Voir
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Cameroun : la BAD soutient la modernisation du cadastre
Mme Jacqueline Koung à Bessike (photo), ministre des Domaines, du Cadastre et des Affaires foncières (MINDCAF), qui présidait la cérémonie, a expliqué que le PAMOCCA est un projet qui contribuera à la maîtrise de l’occupation du sol au Cameroun, l’amélioration de la recette foncière et le renforcement de la fiabilité du titre foncier. Toutes choses [...]
Offres
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Appel à contribution : Espaces agraires : dynamiques paysagères, structures foncières, acteurs et planification
La revue de géographie Méditerranée organise un appel à contribution pour son numéro 120, dont le titre est : espaces agraires : dynamiques paysagères, structures foncières, acteurs et planification. Les textes s’appuieront sur des recherches finalisées qui privilégient les échelles fines d’analyse. Les territoires concernés relèveront prioritairement du bassin méditerranéen. Les contributions doivent être soumises [...]
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Formation : Land Goverance for development
Organisée par Utrecht University, Faculty of Geosciences (UU), du 2 au 13 juillet 2012.
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Un-habitat recherche un expert foncier pour une mission en Côte d’Ivoire
Les candidatures sont à faire parvenir avant le 4 octobre 2011.
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Travaux de recherche
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Une piste de solution pour la réforme foncière au Sénégal. La fiducie comme mode d’appropriation de la terre?
Disponible en version française Dans le cadre de la décentralisation sénégalaise, deux processus, à des niveaux différents d’avancement, sont en cours actuellement au Sénégal : le développement agro-sylvo-pastoral et la réforme foncière, programmée en 2004 dans la Loi agro-sylvo-pastorale en son chapitre six, mais détachée du processus : cette réforme n’a à ce jour abouti ni à [...]
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Dynamiques des transactions foncières dans les savanes d’Afrique centrale. Le cas du Cameroun, de la Centrafrique et du Tchad
Disponible en version française. Les savanes d’Afrique centrale connaissent depuis une cinquantaine d’années une dynamique socio-environnementale et politique avérée. Dans ce contexte de mutation, l’accès aux ressources foncières est devenu un enjeu majeur et est à l’origine de nombreux conflits sociaux. De ces constats, il apparait que les marchés de transfert de droits sur la [...]
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La fabrique des politiques publiques. Les décideurs haïtiens entre environnement international et conceptions locales de l’appropriation foncière
Disponible en versions française et anglaise Ce travail propose, avec une décennie de recul, un retour sur la réforme agraire mise en œuvre en Haïti entre 1996 et 2000. Il s’appuie sur des résultats de recherche antérieurs, dans les deux plaines du pays où cette réforme a été tentée, la plaine de l’Artibonite d’une part [...]
Débats et controverses
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Conditions pour une gestion décentralisée des ressources naturelles. Entre «community failures», «market failures» et «state failures», construire de nouveaux «communs»
Cet article publié dans l’ouvrage coordonné par Bertrand A et Montagne P., L’Etat et la gestion locale durable des forêts en Afrique francophone et à Madagascar (CIRAD/L’Harmattan) met l’accent sur la nécessité de construire de nouvelles capacités de gestion locale des ressources. Il aborde un élément central des débats qui se nouent autour de la [...]
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Sécuriser la propriété foncière sans cadastre.
Si cet article de Joseph Comby a été rédigé en pensant principalement aux pays francophones du Sud du Sahara, il s’agit bien d’une réflexion plus générale sur les concepts. Dans un texte très clair et illustré par de nombreux exemples, l’auteur traite des conditions d’institution de la propriété foncière privée en même temps que de [...]
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Réforme agraire dans le cadre de la souveraineté alimentaire. Du droit à l’alimentation et de la diversité: terre, territoire et dignité.
La FAO et le Gouvernement du Brésil ont convoqué en mars 2006 une conférence mondiale sur le thème de la réforme agraire et du développement rural, 27 ans après la conférence qui avait débouché sur la rédaction de la Charte des paysans. 5 documents thématiques principaux ont été commandés à cette occasion: ils présentent les [...]
Partage d’expériences
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Projet de conservation et de gestion des ressources naturelles du Mayo Kebbi, Tchad
Iram, 1994-2006
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Evaluation terminale du Programme Spécial National II Niger
Iram, 2006
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Evaluation du projet mobilisation de l’information au service des politiques agricoles (Viêt Nam)
Iram, 2006
Outils
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Lexiques
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Les termes et expressions du droit foncier anglais
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Le Lexique du foncier Franco-Malgache
Ce lexique a été réalisé dans le cadre du Programme National Foncier de Madagascar par le projet Interreg Sfat en collaboration avec trois chercheurs du Cirad et du Ciram. Les termes techniques et juridiques de la gestion foncière, qui sont en français, n’ont guère de traduction immédiate dans les langues nationales. Ce lexique veut donner [...]
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La revue de la terminologie du foncier du Land Tenure Center
Réalisé par John W. Bruce pour le Centre de recherche sur le foncier de l’université du Wisconsin, ce document édité en anglais et en espagnol offre une revue socio-historique de la terminologie sur le foncier.
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Bases de données bibliographiques
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Le centre de documentation Pierre Bartoli
Ce centre de documentation est commun aux deux Unités Mixtes de Recherche, MOISA (Marchés, Organisations, Institutions et Stratégies d’Acteurs) et LAMETA (Laboratoire Montpelliérain d’Economie Théorique et Appliquée), ainsi qu’au Département SESG (Sciences Economiques, Sociales et de Gestion). Le site internet offre un accès en ligne au catalogue des ressources documentaire du centre. Il réunit un [...]
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La base de données horizons-pleins textes de l’IRD
Cette base de données en ligne met à disposition des acteurs de la recherche pour le développement le fonds documentaire de l’IRD rassemblant les publications scientifiques de l’institut. Le moteur de recherche permet d’accéder directement aux nombreuses références disponibles sur le foncier (plus de 2400 références). Certaines d’entre elles sont accessibles en ligne, consultables dans [...]
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Les ressources en lignes de la Plateforme d’appui au développement rural en Afrique de l’Ouest et du Centre de Dakar
La documentation mise en ligne sur le site de la plateforme constitue la plus grande base de données d’Afrique de l’Ouest et du Centre. Elle offre un accès à un ensemble de documents essentiellement opérationnels sur les questions foncières en milieu rural en lien avec les questions d’aménagement, de développement local, de décentralisation, de gestion [...]
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Cadres Législatifs & Institutionnels
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Répertoire des compétences
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Fiches pédagogiques
Liens utiles
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L’Observatoire des formes du foncier dans le Monde
Le site de l’Observatoire de FIEF (France International Expertise Foncière) porte sur la dimension morphologique du foncier. Son objectif est d’étudier les formes planimétriques du foncier urbain, industriel et rural, d’en élaborer la typologie, et d’en étudier la dynamique. Bien que situé sur un terrain fréquenté par la géographie depuis fort longtemps, l’observatoire de FIEF [...]
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CNASEA
Centre National pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles Le Centre national pour l’aménagement des structures des exploitations agricoles (Cnasea) est un établissement public national français sous la tutelle du ministère de l’Agriculture et de la Pêche et du ministère de l’Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement. Il est implanté dans chaque région [...]
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Terra Institute
Terra Institute est une organisation non-gouvernementale américaine créé en 1974 qui travaille sur les pratiques et politiques foncières rurales et urbaines, la protection de l’environnement et la gestion des ressources naturelles en Amérique Centrale, en Europe de l’Est, en Asie et dans les Caraïbes. Elle propose des expertises, met en œuvre ou appuie des projets [...]
Structures
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Laboratoire Sociétés en Développement dans l’Espace et dans le Temps (SEDET)
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Institut de Recherche pour le Développement-IRD
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Ecole Supérieure des Géomètres et Topographes – ESGT
Liens ressources
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L’Observatoire des formes du foncier dans le Monde
Le site de l’Observatoire de FIEF (France International Expertise Foncière) porte sur la dimension morphologique du foncier. Son objectif est d’étudier les formes planimétriques du foncier urbain, industriel et rural, d’en élaborer la typologie, et d’en étudier la dynamique. Bien que situé sur un terrain fréquenté par la géographie depuis fort longtemps, l’observatoire de FIEF [...]
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CNASEA
Centre National pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles Le Centre national pour l’aménagement des structures des exploitations agricoles (Cnasea) est un établissement public national français sous la tutelle du ministère de l’Agriculture et de la Pêche et du ministère de l’Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement. Il est implanté dans chaque région [...]
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Terra Institute
Terra Institute est une organisation non-gouvernementale américaine créé en 1974 qui travaille sur les pratiques et politiques foncières rurales et urbaines, la protection de l’environnement et la gestion des ressources naturelles en Amérique Centrale, en Europe de l’Est, en Asie et dans les Caraïbes. Elle propose des expertises, met en œuvre ou appuie des projets [...]
