http://www.foncier-developpement.org daily 1 2007-02-01T16:36:32Z http://www.foncier-developpement.org/analyses-et-debats/operations-foncieres/quelle-gouvernance-pour-les-ressources-renouvelables-la-gestion-des-ressources-renouvelables-dans-le-contexte-de-la-decentralisation-en-afrique-de-l2019ouest-3 No publisher lavigne Issue d'une analyse sur documents des premières conventions locales signées dans le cadre de projets soutenus par l'AFD au Mali, cette étude met en perspective les enjeux d'une gestion décentralisée des ressources naturelles et discute les conditions de pertinence des conventions locales. 2009-10-08T15:06:09Z Publication http://www.foncier-developpement.org/analyses-et-debats/operations-foncieres/quelle-gouvernance-pour-les-ressources-renouvelables-la-gestion-des-ressources-renouvelables-dans-le-contexte-de-la-decentralisation-en-afrique-de-l2019ouest-2 No publisher lavigne Issue d'une analyse sur documents des premières conventions locales signées dans le cadre de projets soutenus par l'AFD au Mali, cette étude met en perspective les enjeux d'une gestion décentralisée des ressources naturelles et discute les conditions de pertinence des conventions locales. 2009-10-08T15:04:58Z Publication http://www.foncier-developpement.org/analyses-et-debats/operations-foncieres/quelle-gouvernance-pour-les-ressources-renouvelables-la-gestion-des-ressources-renouvelables-dans-le-contexte-de-la-decentralisation-en-afrique-de-l2019ouest No publisher lavigne Issue d'une analyse sur documents des premières conventions locales signées dans le cadre de projets soutenus par l'AFD au Mali, cette étude met en perspective les enjeux d'une gestion décentralisée des ressources naturelles et discute les conditions de pertinence des conventions locales. 2009-10-08T15:03:56Z Publication http://www.foncier-developpement.org/analyses-et-debats/operations-foncieres/construire-une-gestion-negociee-et-durable-des-ressources-naturelles-renouvelables-en-afrique-de-l2019ouest No publisher lavigne La décentralisation de la gestion des ressources naturelles est prônée par des nombreux acteurs, comme solution pour une gestion durable. De fait, l'intervention publique a trop souvent désorganisé les modes locaux de gestion. Pour autant, la littérature sur les "ressources naturelles communes" est trop souvent marquée par un biais communautaire et fonctionnaliste : elle suppose que les acteurs ont naturellement intérêt à gérer leurs ressources, que les divergences d'intérêts sont limitées, que des systèmes d'autorité légitimes aux yeux de tous existent. Or ceci est loin d'être le cas général : la question de la gestion des ressources naturelles se pose dans des contextes sociaux hétérogènes, marqués par un pluralisme normatif. Par ailleurs, toutes les ressources ne font pas l'objet de régulations, les communes constituent de nouveaux acteurs dans la GRN. Dès lors, l'enjeu est plutôt la construction de "nouveaux communs", fondés sur une "citoyenneté locale" qui ne se réduit pas à l'autochtonie, sur la base de négociations entre acteurs. Ce rapport de recherche est issu du projet de recherche INCO-Claims, financé par l'UE et coordonné par l'IIED. 2009-12-03T08:16:57Z Publication http://www.foncier-developpement.org/analyses-et-debats/operations-foncieres/reforme-agraire-et-agriculture-paysanne-au-dela-de-lacces-a-la-terre-un-accompagnement-necessaire No publisher lavigne Sous la pression du Mouvement des sans terres, les pouvoirs publics brésiliens redistribuent progressivement la terre à des familles d’agriculteurs. La réussite de la réforme agraire passe par sa transformation en un réel processus social, économique et territorial. À partir de l’expérience d’Agronomes et Vétérinaires sans frontières, ce texte propose des éléments de réflexion sur les modalités d’intervention d’une ONG en matière d’accompagnement des agriculteurs, de construction de filières mais aussi en termes de collaboration avec un mouvement social très puissant. 2008-12-04T11:26:39Z Publication http://www.foncier-developpement.org/analyses-et-debats/operations-foncieres/gouvernance-des-aires-protegees-l2019importance-des-normes-pratiques-de-regulation-de-la-gestion-locale-pour-la-faisabilite-des-reformes-dans-le-bassin-du-congo No publisher lavigne Ce texte tente d’évaluer la faisabilité d'une "bonne gouvernance" des aires protégées dans le Bassin du Congo. Elle montre que les normes officielles, considérées isolement, ne peuvent pas garantir la gouvernance des aires protégées. La gouvernance, en effet, ne se décrète pas. Au contraire, elle est la manifestation de l’usage syncrétique des règles officielles et des normes pratiques. Il est apparu que la gestion participative, perçue sous l’angle d’arrangements institutionnels façonnés par les parties prenantes peut permettre d’obtenir de bonnes performances. La mise en place d’institutions de cogestion n’étant qu’une étape du processus, ces performances sont étroitement liées à la capacité personnelle des leaders à faire usage des règles pratiques dans un environnement incertain et fluctuant. 2008-10-13T12:17:12Z Publication http://www.foncier-developpement.org/analyses-et-debats/operations-foncieres/de-la-complexite-de-la-decentralisation-exemple-de-la-gestion-des-ressources-forestieres-au-senegal No publisher lavigne Au Sénégal, le processus de décentralisation administrative et politique qui connaît une accélération depuis la promulgation des textes de lois de 1996 a également été accompagné, en matière de gestion des ressources naturelles, par les codes forestiers de 1993 et de 1998. Cette décentralisation de la gestion forestière est néanmoins ambigue. Les services forestiers conservent les activités de police qui leur sont conférées par la loi, en même temps qu’ils doivent s’adapter à des rôles nouveaux d’appui technique et de conseil aux populations. Ces domaines sont difficilement conciliables car ils se basent sur des logiques différentes. Moment doublement difficile pour les forestiers dont les différences de prestige se donnent à voir également entre certaines tâches, dont celles qui se rapprochent de l’animation rurale ne sont pas toujours vécues comme les plus valorisantes. On ne saurait dire pourtant si le processus de décentralisation est ressenti par les populations comme un abandon de la part des services de l’État ou comme une nouvelle distribution des tâches dans la gestion des affaires locales. Qu’en est-il du pouvoir réel qu’elles pourraient avoir sur la gestion de leurs ressources ? 2008-10-13T12:16:57Z Publication http://www.foncier-developpement.org/analyses-et-debats/operations-foncieres/droits-pastoraux-modes-de-vie-et-adaptation-au-changement-climatique No publisher binot IIED Publication du dossier financée par Irish Aid Cette publication fait le point sur la question du foncier pastoral et sur le problème de la valorisation et de la sécurisation de l’accès des pasteurs aux ressources stratégiques pour qu’ils puissent réagir efficacement aux effets du changement climatique, malgré leur marginalisation sociale et la vulnérabilité qui en résulte. Elle rassemble les contributions de plus de 120 participants à un forum électronique "Droits fonciers pastoraux" organisé en 2006 par la Coalition Internationale pour l’Accès à la Terre (ILC) (www.landcoalition.org). Le document a ensuite été étoffé par l’apport de plusieurs projets de par le monde et les résultats d’un autre forum électronique organisé en 2007 par l’Initiative Mondiale pour un Pastoralisme Durable (IMPD) (www.iucn.org/Wisp), plus particulièrement axé sur Les changements climatiques, l’adaptation et le pastoralisme. 2008-12-04T10:55:33Z Publication http://www.foncier-developpement.org/analyses-et-debats/operations-foncieres/les-enjeux-de-la-gestion-communautaire-de-la-grande-faune-entre-tensions-foncieres-et-productin-cotonniere-le-cas-de-lara-peripherie-du-parc-w-burkina-faso No publisher binot Ardennes et Gaume ASBL, voir site de la revue Parcs et Réserves http://environnement.wallonie.be/ardenne_et_gaume/Pagespublications/parcsreserves.html Les gestionnaires des aires protégées africaines sont souvent confrontés à des tensions foncières locales liées à l'expansion de la culture du coton. Cette dimension foncière de la gestion d'une aire protégée et de sa périphérie est insuffisamment prise en compte et cette négligence engendre de nombreux conflits impliquant les riverains. Au delà de la problématique de la protection de la faune et de la flore, ce sont les tensions entre éleveurs et agriculteurs qui sont généralemetn exacerbées dans ce processus. Cet article illustre ce phénomène à travers un cas d'Afrique de l'Ouest : la gestion et la valorisation de la réserve transfrontalière du W. 2008-12-04T10:50:46Z Publication http://www.foncier-developpement.org/analyses-et-debats/operations-foncieres/regles-dacces-et-gestion-des-ressources-pour-les-acteurs-des-peripheries-daires-protegees-foncier-et-conservation-de-la-faune-en-afrique-subtropicale No publisher binot Copyright © 2006 | VertigO. Les zones rurales d’Afrique subsaharienne abritent deux types d’espaces : un réseau d’aires protégées dont la vocation est la conservation de la biodiversité et des espaces de production au sein desquels les sociétés agro-pastorales pratiquent l’élevage transhumant et une agriculture souvent pionnière. Les logiques qui régissent l’accès à ces deux types d’espace sont extrêmement différentes et souvent conflictuelles. Malgré cet antagonisme apparent entre conservation et production, les décideurs et les organisations internationales soutiennent de plus en une approche inscrivant les programmes de conservation de la faune sauvage et de ses habitats dans les logiques de développement durable. Au-delà de cette dichotomie espaces de production v/s espaces de conservation, on observe en périphérie des aires protégées que plusieurs représentations de l’espace co-existent. La superposition dans le temps et dans l’espace des déplacements des différents acteurs engendre un risque de conflit pour l’accès à l’espace (pression foncière et conflits éleveurs/agriculteurs, conflits homme/faune sauvage ou éleveurs/agents de conservation). Cette réflexion repose sur la capitalisation de l’expérience des auteurs au sein de projets de conservation des ressources naturelles (ECOFAC, CURESS, ECOPAS), des acquis du projet GEPAC et de l’animation de la conférence électronique LEAD 2004/2005. Elle nous parait pouvoir s’appliquer à la plupart des cas de figure en périphéries d’aires protégées d’Afrique subsaharienne, que ce soit en présence de populations sédentaires ou de nomades, mais elle est illustrée au travers du cas particulier de la prise en compte des éleveurs transhumants dans les initiatives de conservation de la biodiversité. 2008-05-26T13:52:07Z Publication http://www.foncier-developpement.org/analyses-et-debats/operations-foncieres/gouvernance-des-aires-protegees-dans-le-bassin-du-congo No publisher binot Cette communication a été faite dans le cadre du symposium international Tropical Forests in a Changing Global Context qui s'est tenu à Bruxelles les 8 et 9 novembre 2004,sous l'égide de la Royal Academy of Overseas Sciences, United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization Cette communication écrite est extraite des actes de ce symposium, pp. 127-137 Cette communication traite des questions de gouvernance, des jeux d'acteurs et des normes pratiques dans le cadre de la co-gestion des aires protégées du Bassin du Congo. Ces espaces, en pleine expansion en Afrique centrale, sont délimités et aménagés dans le cadre de programmes internationaux, satisfaisant à des agendas politiques et des enjeux sociétaux d'ordre global. La gouvernance de ce type d'espace pose problème et reste bien trop souvent axée autour de principes normatifs officiels, au détriment d'une intégration des pratiques locales et des mécanismes concrets par lesquels les aires protégées sont gérées au quotidien. 2008-05-26T13:53:29Z Publication http://www.foncier-developpement.org/analyses-et-debats/operations-foncieres/la-question-fonciere-les-ressources-naturelles-et-l2019environnement-trois-dimensions-indissociables-du-developpement-dans-le-monde-contemporain No publisher binot Cet article introduit le hors série n°4 de la revue VertigO, consacré à l'enchâssement social des droits et politiques publiques. Certains des articles proposés dans ce numéro spécial ont été rédigés sur base de communications orales présentées lors du colloque « Les frontières de la question foncière : Enchâssement social des droits et politiques publiques », qui s’est tenu à Montpellier (France) du 17 au 19 mai 2006. Les questions foncières et de gestion des ressources naturelles renouvelables qui sont soulevées ici proposent une réflexion sur les politiques publiques, les modalités de gouvernance environnementale, et les approches – souvent innovantes – mises en œuvre par les projets de développement. Une analyse de la solidité de l’ancrage de ces opérations foncières dans les réalités socioéconomique et politique locales et leurs impacts économiques, écologiques et sociopolitiques est notamment proposée. 2008-12-04T10:49:54Z Publication http://www.foncier-developpement.org/analyses-et-debats/operations-foncieres/normes-environnementales-transferts-de-gestion-et-recompositions-territoriales-en-pays-betsileo-madagascar-la-gestion-contractualisee-des-forets No publisher lavigne À partir d’une étude réalisée dans deux terroirs malgaches, les auteurs éclairent les contradictions des discours sur les démarches participatives pour la gestion durable des ressources naturelles ainsi que les ajustements qui en découlent au sein des dispositifs de mise en œuvre. L’ignorance des savoirs locaux et des formes d’organisation produit des territoires conflictuels, ce qui constitue un réel défi pour une gestion de l’environnement prenant en compte les configurations sociospatiales. La confrontation entre les dynamiques locales et les normes internationales entraîne une requalification des savoirs, des pouvoirs et des territoires. Plus largement, cette analyse questionne la conception de politiques environnementales et leur capacité à « gouverner l’environnement ». (résumé de la revue) 2008-01-26T08:54:57Z Publication http://www.foncier-developpement.org/analyses-et-debats/operations-foncieres/pluralisme-juridique-et-securisation-fonciere-dans-une-commune-cadastree-le-cas-de-miadanandriana No publisher lavigne A Madagascar, l'immatriculation a été plus développée que dans d'autres pays d'Afrique francophone. Les documents cadastraux sont en mauvais état. Cet article analyse en détail de le cas de la commune de Miadanandriana, où un guichet foncier a été mis en place récemment, dans le cadre de la nouvelle politique foncière malgache. L'essentiel des mutations foncières, sur des terres cadastrées ou non, a été formalisée sous formes de contrats relevant des contrats "sous seing privé", authentifiés par l'administration locale. Les auteurs argumentent que ces contrats sont légaux sur les terres immatriculées, comme sur les terres non immatriculées. Les pratiques locales de mutation sont à prendre en compte dans la perspective de la nouvelle politique foncière. 2007-08-21T10:07:26Z Publication http://www.foncier-developpement.org/analyses-et-debats/operations-foncieres/the-formalisation-of-urban-land-tenure-in-developing-countries No publisher lavigne mise en ligne autorisée par A. Durand Lasserve Ce texte propose une synthèse sur la formalisation des droits de propriété en milieu urbain, dans les pays en développement. Il précise les définitions et les concepts liés à l'informalité du foncier, et ses liens possibles avec l'insécurité foncière et la pauvreté. Il passe en revue les effets sociaux et économiques potentiels de la formalisation et analyse la diversité des programmes de formalisation. Après une synthèse des conclusions des études d'impacts de processus de formalisation, il propose une analyse critique des stratégies de formalisation. 2008-12-04T10:36:17Z Publication